Conditions Générales d’Utilisation et de Vente
Site : marmitemajeur.com
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1. Accès au site et utilisation
Le site marmitemajeur.com est accessible à toute personne disposant d’un accès à Internet. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à la législation en vigueur et aux présentes conditions. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou contraire à l’ordre public est strictement interdite. Le site se réserve le droit de suspendre ou de limiter l’accès à tout utilisateur ne respectant pas ces principes.
2. Présentation des produits
Les produits proposés sur marmitemajeur.com sont destinés à un usage domestique ou professionnel. Chaque produit fait l’objet d’une description aussi précise que possible, incluant ses caractéristiques essentielles. Les visuels, illustrations ou photographies présentés sur le site ont une valeur indicative et n’ont pas de caractère contractuel. L’utilisateur reconnaît que des variations mineures peuvent exister entre la présentation et le produit livré.
3. Processus de commande
Toute commande effectuée sur le site constitue une offre ferme d’achat. L’utilisateur est tenu de vérifier l’exactitude des informations fournies avant validation. La confirmation de la commande vaut acceptation des présentes conditions. Le site se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de non-respect des conditions, d’utilisation anormale ou de suspicion d’opération non conforme.
4. Disponibilité des produits
Les offres présentées sur marmitemajeur.com sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation d’une commande, l’utilisateur en sera informé et une solution appropriée pourra être proposée, sans que la responsabilité du site ne puisse être engagée.
5. Responsabilité
Le site marmitemajeur.com met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions de service indépendantes de sa volonté. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité. Le site ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou du site.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur marmitemajeur.com, incluant les textes, images, graphismes, logos et contenus, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
7. Données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de l’utilisation du site sont traitées dans le respect des réglementations applicables en matière de protection des données. Ces données sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des commandes, de l’amélioration de l’expérience utilisateur et des obligations légales. L’utilisateur dispose de droits sur ses données, qu’il peut exercer conformément aux dispositions légales en vigueur.
8. Modification des conditions
Le site marmitemajeur.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment afin de les adapter aux évolutions légales, techniques ou commerciales. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l’utilisation du site par l’utilisateur.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.